Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

249258 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 4173 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
Date de dépôt : 27/10/2016
Voir le dossier (Sports : éthique, régulation et transparence du sport professionnel)
N° 4176 - Proposition de loi organique de M. Patrice Martin-Lalande généralisant la consultation publique en ligne, par l'internet, sur les textes de loi avant leur examen par le Parlement
Date de dépôt : 27/10/2016
Voir le dossier (Généralisation de la consultation publique par l'internet sur les textes de loi avant leur examen)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
  2. Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur
  3. Avis sur les crédits de la mission « Grands organismes de recherche » (M. Franck Reynier, rapporteur pour avis)...
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Justice et sur l'article 57, rattaché (M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Examen, pour avis, des crédits de la mission « Justice » (Mme Élisabeth Pochon, rapporteure pour avis « Accès au droit et à la justice et aide aux victimes » ; M. Guillaume Larrivé, rapporteur pour avis « Administration pénitentiaire » ; M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur pour avis « Justice administrative et judiciaire » ; Mme Colette Capdevielle, rapporteure pour avis « Protection judiciaire de la jeunesse ») 2
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  3. Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  4. Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Recherche (M. Alain Claeys, rapporteur spécial)
  3. Enseignement supérieur et vie étudiante (M. François André, rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 :
  2. Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Vincent Ledoux, rapporteur pour avis)
  3. Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
  2. Commission élargie : Agriculture, forêt et affaires rurales
  3. Avis de les crédits de la mission « Agriculture et alimentation » (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur pour avis)
  4. Avis sur les crédits de la mission « Forêt » (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)...
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  2. Politiques de l'agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Charles de Courson, rapporteur spécial)
  3. Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion