Résultats de la recherche

761262 résultats trouvés

Question écrite n° 11853 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 03/10/2023
personnes handicapées - Manque de moyens et de places d'hébergement pour les personnes handicapées - Manque de moyens et de places d'hébergement pour les personnes handicapées
Question orale sans débat n° 179 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 21/02/2023
agriculture - Situation des betteraviers - Situation des betteraviers
Question écrite n° 14005 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 26/12/2023
armes - Vulnérabilités du canon Caesar sur le champ de bataille ukrainien - Vulnérabilités du canon Caesar sur le champ de bataille ukrainien
Question écrite n° 7242 de Mme Ersilia Soudais
Date de dépôt : 18/04/2023
biodiversité - Liste des ESOD et plan Ecophyto III - Liste des ESOD et plan Ecophyto III
Question écrite n° 12997 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 21/11/2023
arts et spectacles - Avenir des scènes de musiques actuelles (SMAC) - Avenir des scènes de musiques actuelles (SMAC)
Question écrite n° 187 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 19/07/2022
santé - Campagne de vaccination contre la variole du singe - Campagne de vaccination contre la variole du singe
Question écrite n° 12022 de M. Thibaut François
Date de dépôt : 10/10/2023
femmes - Violences conjugales dans le Nord - Violences conjugales dans le Nord
Question écrite n° 1484 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 27/09/2022
chasse et pêche - Souffrance des poissons et pratique de l'empoissonnement - Souffrance des poissons et pratique de l'empoissonnement
Question écrite n° 9546 de M. Pierrick Berteloot
Date de dépôt : 04/07/2023
communes - Non-éligibilité du FCTVA de la commune de Buysscheure - Non-éligibilité du FCTVA de la commune de Buysscheure
Question écrite n° 6456 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 21/03/2023
crimes, délits et contraventions - Sécurité routière - Sécurité routière