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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France.
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en vue de la lecture définitive, du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (M. Michel Issindou, rapporteur)
  2. Examen, ouvert à la presse du rapport de la mission d'information sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie (M. Denys Robiliard, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2012
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) (M. Sébastien Denaja, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 045 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1499) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
N° 1663 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Société : égalité entre les femmes et les hommes)
N° 1667 - Projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2013
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
N° 1665 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur les progrès de l'union bancaire et de l'intégration économique au sein de l'Union économique et monétaire
Date de dépôt : 18/12/2013
Voir le dossier (Progrès de l’union bancaire et de l’intégration économique au sein de l’Union économique et monétaire)
N° 1664 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins
Date de dépôt : 18/12/2013
Voir le dossier (Consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 décembre 2013
Date de séance : 18/12/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Avenir et justice du système de retraites
  3. 3. Exercice de leur mandat par les élus locaux
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance