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N° 1663 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Société : égalité entre les femmes et les hommes)
N° 1667 - Projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2013
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
N° 1665 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur les progrès de l'union bancaire et de l'intégration économique au sein de l'Union économique et monétaire
Date de dépôt : 18/12/2013
Voir le dossier (Progrès de l’union bancaire et de l’intégration économique au sein de l’Union économique et monétaire)
N° 1664 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins
Date de dépôt : 18/12/2013
Voir le dossier (Consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 décembre 2013
Date de séance : 18/12/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Avenir et justice du système de retraites
  3. 3. Exercice de leur mandat par les élus locaux
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 044 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/12/2013
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1499) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/12/2013
  1. — Audition, commune avec la commission des Affaires étrangères, de MM. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères, et Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation en République centrafricaine.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/12/2013
  1. Audition, commune avec la commission de la défense, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation en République centrafricaine
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/12/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, de l'article 1er, du titre Ier et du titre II du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) (Mme Monique Orphé, rapporteure pour avis)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/12/2013
  1. I. Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne no 1616 de M. Jean-Jacques Urvoas, M. Guy Geoffroy et Mme Marietta Karamanli, sur la proposition de règlement du Conseil portant création du parquet européen (COM (2013) 534 final) E 8593)