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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 janvier 2014
Date de séance : 10/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/01/2014
  1. Audition de M. Jean Desessard, sénateur de Paris et M. Ladislas Poniatowski, sénateur de l'Eure.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/01/2014
  1. Audition de M. Gilles-Pierre Levy, président de chambre à la Cour des comptes et Mme Michèle Pappalardo, conseiller-maître
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/01/2014
  1. Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 janvier 2014
Date de séance : 09/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 janvier 2014
Date de séance : 09/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 janvier 2014
Date de séance : 09/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 46 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle » par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/01/2014
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de la Verpillière sur les enjeux actuels de la politique de l'Union européenne en matière d'asile et d'immigration
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de directive relative à la publication d'informations non financières et d'informations relatives à la diversité dans certaines grandes sociétés et certains groupes (COM(2013) 207 final document E 8247) et sur la responsabilité sociale des entreprises
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/01/2014
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de la Verpillière sur les enjeux actuels de la politique de l'Union européenne en matière d'asile et d'immigration
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de directive relative à la publication d'informations non financières et d'informations relatives à la diversité dans certaines grandes sociétés et certains groupes (COM(2013) 207 final document E 8247) et sur la responsabilité sociale des entreprises
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution