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- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/03/2015
- Table ronde sur les conséquences des changements climatiques outremer, avec la participation de Mme Virginie Duvat, chercheuse en géographie des littoraux tropicaux, membre du GIEC, co-auteur du rapport de l'ONERC sur les « outremer face aux défis du changement climatique » ; M. Luc Bas, directeur du Bureau européen de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature à Bruxelles et M. Alby Schmitt, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/03/2015
- Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), sur le plan d'action concernant l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/03/2015
- — Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi relatif au renseignement
- N° 2677 - Rapport d'information de M. Jean-Jacques Urvoas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la peine d'indignité nationale
- Date de dépôt : 25/03/2015
- Voir le dossier (Peine d'indignité nationale)
- N° 2678 - Rapport de M. Éric Ciotti sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues relative à la légitime défense des policiers (2568)
- Date de dépôt : 25/03/2015
- Voir le dossier (Police et sécurité : légitime défense des policiers)
- N° 2679 - Rapport de M. Philippe Meunier sur la proposition de loi de M. Philippe Meunier et plusieurs de ses collègues visant à faire perdre la nationalité française à tout individu arrêté ou identifié portant les armes ou se rendant complice par la fourniture de moyens à des opérations armées contre les forces armées ou les forces de sécurité françaises ou tout civil Français et à rétablir le crime d'indignité nationale pour les Français sans double nationalité (2570)
- Date de dépôt : 25/03/2015
- Voir le dossier (Police et sécurité : perte de la nationalité française et crime d'indignité nationale)
- N° 2689 - Proposition de résolution européenne de M. Nicolas Sansu relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro
- Date de dépôt : 25/03/2015
- Voir le dossier (Economie : dette souveraine des Etats de la zone euro)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 mars 2015
- Date de séance : 25/03/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation du secteur de la presse
- 3. Débat sur le rapport d’information relatif au contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 24/03/2015
- — Audition de M. Jean-Marie Delarue, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS), sur le projet de loi relatif au renseignement
- Compte rendu de réunion n° 195 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 24/03/2015
- I. Communication de M. Yves Daniel sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (COM[2014] 180 final E 9240)
- II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la situation en Ukraine
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- IV. Nomination de rapporteure
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