Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239783 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2674 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 2673 annexe 1 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la santé (n°2302)
Date de dépôt : 20/03/2015
Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
N° 2673 - Rapport de M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy et M. Richard Ferrand sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la santé (n°2302)
Date de dépôt : 20/03/2015
Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Turrini, commissaire à l'Agence des participations de l'État (APE).
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Heber-Suffrin, porteur du projet « Domaine de Restinclières ».
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Amirouche Ait Djoudi Oufella, directeur d'Impulsion 75.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 19/03/2015
  1. 2
  2. 12
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Beffa, président d'honneur de Saint-Gobain, membre de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations.