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Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP), et de Mme Marie Becker, cheffe de projet au CSEP, sur le sexisme dans le monde du travail et sur la négociation collective sur l'égalité professionnelle dans les entreprises de 50 à 300 salariés.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la réforme des collèges
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon (n° 2663) (M. Olivier Dussopt, suppléant M. Patrick Mennucci, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Audition de M. Pierre de Bousquet de Florian, préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault..
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Audition de M. Claude Arnaud, maire de Lunel, et de M. Pierre Soujol, son adjoint
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Audition de M. Gilles Leclair, directeur de la sûreté de la compagnie Air France
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 mars 2015
Date de séance : 24/03/2015
  1. 1. Questions sur la politique pénale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mars 2015
Date de séance : 24/03/2015
  1. 1. Hommage aux victimes d’une catastrophe aérienne
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
  4. 4. Création de la métropole de Lyon-Dispositions applicables à la métropole de Lyon
  5. 5. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 76666 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 24/03/2015
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Question écrite n° 76316 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 24/03/2015
commerce extérieur - exportations - productions agricoles. États-unis. restrictions. liste