208068 résultats trouvés
- Question écrite n° 7668 de M. Vincent Bru
- Date de dépôt : 02/05/2023
- établissements de santé - La situation financière des EHPAD associatifs publics - La situation financière des EHPAD associatifs publics
- Question écrite n° 18281 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 04/06/2024
- drogue - Commercialisation de nouveaux produits énergisants à inhaler par voie nasale - Commercialisation de nouveaux produits énergisants à inhaler par voie nasale
- Question écrite n° 9145 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 20/06/2023
- logement - VEFR et classe énergétique - VEFR et classe énergétique
- Question écrite n° 16289 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 19/03/2024
- femmes - Les inégalités d'accès aux soins entre hommes et femmes - Les inégalités d'accès aux soins entre hommes et femmes
- Question écrite n° 18696 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 11/06/2024
- sports - Améliorer les retraites des sportifs de haut niveau - Améliorer les retraites des sportifs de haut niveau
- Question écrite n° 8748 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 06/06/2023
- syndicats - Représentativité des organisations professionnelles - Représentativité des organisations professionnelles
- Question écrite n° 18215 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 28/05/2024
- sécurité routière - Aide au financement du permis de conduire B des apprentis de 17 ans - Aide au financement du permis de conduire B des apprentis de 17 ans
- Question écrite n° 9804 de M. Jean-Pierre Pont
- Date de dépôt : 11/07/2023
- communes - DETR pour les communes de moins de 2 000 habitants - DETR pour les communes de moins de 2 000 habitants
- Question écrite n° 7842 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 09/05/2023
- ordre public - Création d'un fichier pour les auteurs de violences pendant les manifestations - Création d'un fichier pour les auteurs de violences pendant les manifestations
- Question écrite n° 18460 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 11/06/2024
- assurance invalidité décès - Revalorisation de la pension d'invalidité - Revalorisation de la pension d'invalidité
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats