Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233542 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/11/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n° 1563) (M. François Sauvadet, rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 novembre 2013
Date de séance : 28/11/2013
  1. 1. Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
  2. 2. Expérimentation des maisons de naissance
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1592 - Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2014 et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 27 novembre 2013
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
N° 1593 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2014
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2014)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 novembre 2013
Date de séance : 28/11/2013
  1. 1. Reconnaissance du vote blanc
  2. 2. Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 0101 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires sociales, de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (n° 964) (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires sociales, de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du parlement européen
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion