224419 résultats trouvés
- Question écrite n° 12680 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 07/11/2023
- énergie et carburants - Prix de rachat de l'électricité produite par méthanisation en cogénération - Prix de rachat de l'électricité produite par méthanisation en cogénération
- Question écrite n° 8187 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 23/05/2023
- enseignement maternel et primaire - Carte scolaire - Comptabilisation des enfants en très petite section - Carte scolaire - Comptabilisation des enfants en très petite section
- Question écrite n° 13743 de M. Benjamin Dirx
- Date de dépôt : 12/12/2023
- sécurité des biens et des personnes - Raccordement des alarmes « attentat-intrusion » des établissements scolaires - Raccordement des alarmes « attentat-intrusion » des établissements scolaires
- Question écrite n° 16452 de Mme Charlotte Leduc
- Date de dépôt : 26/03/2024
- commerce et artisanat - L'État doit intervenir pour sauver nos brasseries artisanales et indépendantes ! - L'État doit intervenir pour sauver nos brasseries artisanales et indépendantes !
- Question orale sans débat n° 86 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 03/01/2023
- services à la personne - Encadrement du dispositif CESU - Encadrement du dispositif CESU
- Question écrite n° 16050 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 12/03/2024
- établissements de santé - Faible taux d'administrateurs hospitaliers dans l'Essonne - Faible taux d'administrateurs hospitaliers dans l'Essonne
- Question écrite n° 2425 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 25/10/2022
- agroalimentaire - Sécurisation de l'approvisionnement en gaz pour l'industrie sucrière - Sécurisation de l'approvisionnement en gaz pour l'industrie sucrière
- Question écrite n° 1320 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 20/09/2022
- eau et assainissement - Actions du Gouvernement contre la vétusté du réseau de canalisations d'eau - Actions du Gouvernement contre la vétusté du réseau de canalisations d'eau
- Question écrite n° 15808 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 05/03/2024
- énergie et carburants - Révision du conditionnement des aides photovoltaïques - Révision du conditionnement des aides photovoltaïques
- Question écrite n° 13452 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 05/12/2023
- fonction publique territoriale - Absence de préavis de grève des agents des communes de moins de 10 000 habitants - Absence de préavis de grève des agents des communes de moins de 10 000 habitants
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