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Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 19/10/2022
  1. Audition de MM. Jean-Léonce Dupont, président du département du Calvados, vice-président de l'Assemblée des départements de France, et Jean-Luc Gleyze, président du département de la Gironde, secrétaire général de l'Assemblée des départements de France.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/05/2023
  1. – Table ronde sur la recherche en matière de « comptabilité verte » avec M. Alexandre Rambaud, maître de conférences à AgroParisTech, chercheur associé à l'Université Paris-Dauphine, coresponsable de la chaire de comptabilité écologique, M. Hervé Gbego, vice-président du Conseil national de l'ordre des experts-comptables, chargé de la durabilité, et M. Éric Ferdjallah-Chérel, directeur de la stratégie métiers et du département des études métiers du Conseil national de l'ordre des experts-comptables.
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/09/2022
  1. Désignation d'un rapporteur sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 ;
  2. Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 ;
  3. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/11/2022
  1. Communication du Président Pieyre-Alexandre ANGLADE sur la réunion de la COSAC, à Prague (13 au 15 novembre 2022) ;
  2. Espace européen des données de santé : communication (Mme Laurence CRISTOL, référente Europe sociale, Santé, Culture, Audiovisuel, Education) ;
  3. Nomination de rapporteurs d'information.
Compte rendu de réunion n° 148 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/10/2022
  1. Audition publique sur la rénovation énergétique des bâtiments (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/10/2022
  1. Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023.
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/07/2023
  1. – Audition sur la planification écologique de M. Antoine Pellion, Secrétaire général à la planification écologique.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/11/2022
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Camille Grand, chercheur au Conseil européen des relations internationales, ancien Secrétaire général adjoint de l'OTAN, sur : l'OTAN face au nouveau contexte stratégique induit par l'invasion de l'Ukraine par la Russie.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/07/2022
  1. – en application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Jean Castex, ancien Premier ministre, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination (M. Bruno Millienne, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/11/2022
  1. – Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, d'une délégation de personnalités ukrainiennes composée de Mme Yuliya Ovchynnykova, députée, membre de la commission de la Verkhovna Rada chargée de la politique environnementale et la gestion de la nature, Mme Natalia Gozak, directrice exécutive d'Ecoaction, M. Dmytro Tuzhanskyi, politologue, directeur de l'Institut pour la stratégie de l'Europe centrale. M. Yehor Hrynyk, expert en conservation des forêts, membre du « Groupe ukrainien de conservation de la nature » et M. Oreste Del Sol, membre du Forum civique Ukraine, sur les conséquences environnementales de la guerre en Ukraine.