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Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 14/03/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Cyril Hanouna, producteur et animateur de programmes télévisés, président de H2O Productions, accompagné de M. Lionel Eisenstein, directeur général
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/03/2024
  1. En lien avec les États généraux de l'information, audition de Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/03/2024
  1. – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/03/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2334) (M. Ludovic Mendes, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/03/2024
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de l'Etat indépendant de Papouasie-Nouvelle-Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces, signé à Port-Moresby le 31 octobre 2022 (n° 2159) (M. Hadrien Ghomi, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/04/2024
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur le financement public de l'enseignement privé (MM. Paul Vannier et Christopher Weissberg, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/03/2024
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation au Proche-Orient, avec la participation de M. Hasni Abidi, politologue, directeur du centre d'études et de recherches sur le monde arabe et méditerranéen (CERNAM), M. Ran Halévi, historien, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et directeur de collection à Gallimard, et M. Georges Malbrunot, grand reporter spécialiste de la région au Figaro.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 08/02/2024
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur la production et la diffusion d'oeuvres audiovisuelles et cinématographiques :
  3. - M. Antoine Boilley membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
  4. - M. Vincent Gisbert, délégué général du Syndicat des producteurs et créateurs de programmes audiovisuels (SPECT)
  5. - M. Pierre Jolivet, vice-président de la Société civile des auteurs réalisateurs producteurs (ARP)
  6. - Mme Régine Larcher, présidente de l'Association française des producteurs de films (AFPF)
  7. - M. Stéphane Le Bars, délégué général de l'Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA) et d'AnimFrance
  8. - Mme Emmanuelle Mauger, déléguée générale adjointe de la Société des producteurs indépendants (SPI)
  9. - M. Jean-Yves Mirski, délégué général de la Fédération des industries du cinéma, de l'audiovisuel et du multimédia (FICAM)
  10. - M. Marc Missonnier, président de l'Union des producteurs de cinéma (UPC)
  11. - M. Marc du Pontavice, coprésident de l'Association de l'industrie audiovisuelle indépendante (2AI)
  12. - M. Patrick Raude, secrétaire général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
  13. - M. Alain Sussfeld, membre de l'Association des producteurs indépendants (API)
  14. - À 16 heures :
  15. Audition, ouverte à la presse, de dirigeants du Groupe TF1 : M. Rodolphe Belmer, président-directeur général, M. Ara Aprikian, directeur général adjoint contenus, M. Thierry Thuillier, directeur général adjoint information, M. Fabien Namias, directeur général adjoint de LCI et M. Bastien Morassi, directeur de la rédaction de LCI
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/03/2024
  1. En lien avec les États généraux de l'information, table ronde sur l'adaptation du droit des médias aux évolutions du secteur réunissant M. Tristan Azzi, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, Mme Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé à l'université Paris-Saclay, et Mme Camille Broyelle, professeure de droit public à l'université Paris-Panthéon-Assas
  2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien (n° 2106)
Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/04/2024
  1. - Audition, ouverte la presse, de Mmes Sylvie Pierre-Brossolette, Présidente, et Mme Julia Méry, Déléguée à la formation Égalité professionnelle du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur leur rapport « Salaires : 5 ans après l'Index, toujours pas d'égalité ».