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Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Examen du rapport d'information sur les dix ans de la convention UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap (n° 2840) (M. Christophe Sirugue)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Table ronde sur le thème du « fait maison », réunissant M. Bruno Geeraert, chef du bureau de l'artisanat et de la restauration à la Direction générale des entreprises, M. Didier Chenet, président du syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et traiteurs (Synhorcat), M. Jean Terlon, vice-président de la branche restauration de l'union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH), Mme Brigitte Troël, déléguée générale du GéCo (Les industriels au service de la restauration), membre de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA) et M. Olivier Andrault, chargé de mission alimentation de l'Union fédérale des consommateurs (UFC) Que Choisir
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Table ronde sur la gouvernance de l'Eau, avec la participation de M. Michel Lesage, député, auteur du rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France ; M. Bernard Rousseau, responsable des politiques eau de France Nature Environnement (FNE) ; M. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et M. Nicolas Chantepy, directeur général adjoint de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Table ronde sur le thème du « fait maison », réunissant M. Bruno Geeraert, chef du bureau de l'artisanat et de la restauration à la Direction générale des entreprises, M. Didier Chenet, président du syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et traiteurs (Synhorcat), M. Jean Terlon, vice-président de la branche restauration de l'union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH), Mme Brigitte Troël, déléguée générale du GéCo (Les industriels au service de la restauration), membre de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA) et M. Olivier Andrault, chargé de mission alimentation de l'Union fédérale des consommateurs (UFC) Que Choisir
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 24 juin 2015
Date de séance : 24/06/2015
  1. 1. Adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2893 - Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine portant sur l'application de l'accord du 18 septembre 2007 entre la Communauté européenne et la Bosnie-Herzégovine concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier
Voir le dossier (Affaires étrangères : protocole avec la Bosnie-Herzégovine sur la réadmission des personnes en séjour irrégulier)
N° 2894 - Rapport d'information de M. Patrick Bloche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dix ans de la convention UNESCO de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
Date de dépôt : 24/06/2015
Voir le dossier (Les dix ans de la convention UNESCO de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles)
N° 2893 - Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine portant sur l'application de l'accord du 18 septembre 2007 entre la Communauté européenne et la Bosnie-Herzégovine concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier - Etude d'impact
Voir le dossier (Union européenne : accord sur la réadmission des personnes en séjour irrégulier avec la Bosnie-Herzégovine)