237743 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 69 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 10/06/2015
- Audition de M. Paul Giacobbi, député, président de l'Agence des aires marines protégées
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/06/2015
- proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (n° 2822) (Mme Corinne Erhel, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
- Date de réunion : 10/06/2015
- Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
- Présences en réunion 47
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 10/06/2015
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon (n° 2800) (M. Patrick Mennucci, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités (n° 2811) (M. Razzy Hammadi, rapporteur)
- Information relative à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/06/2015
- Audition de M. Philippe Varin, président du conseil d'administration d'Areva
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/06/2015
- — Audition de Mme l'ingénieure générale de l'armement Caroline Gervais, sur l'état d'avancement du projet Source Solde
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 10/06/2015
- Présentation du rapport intitulé « Pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive », remis par Mme Martine Faure à Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, le 26 mai 2015
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/06/2015
- Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée par le Gouvernement
- 17
- Présences en réunion
- N° 2859 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au renseignement
- Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
- N° 2860 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-24 du 14 janvier 2015 portant extension et adaptation dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et l'ordonnance n° 2015-25 du 14 janvier 2015 relative à l'application à Mayotte de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et de l'article 23 de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
- Voir le dossier (Outre-mer : extension et adaptation de la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats