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Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/02/2015
  1. Audition de M. Dominique Potier sur son rapport d'évaluation et de révision du plan Écophyto : « Pesticides et agro-écologie : les champs du possible »
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/01/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général Hans-Dieter Poth, attaché de défense de la République fédérale d'Allemagne, du colonel Ann Dubois, attachée de défense du Royaume de Belgique, du colonel Jan Blacquière, attaché de défense du Royaume des Pays-Bas, et le capitaine de vaisseau Christopher Clough, attaché de défense adjoint et naval du Royaume-Uni sur la liberté d'association et le droit syndical des militaires
  2. — Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/07/2016
  1. Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation des droits des femmes dans le monde, avec Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, et Mme Olga Trostiansky, présidente de la Coordination française pour le lobby européen des femmes (CLEF)
  2. Informations relatives à la commission 17
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Tissot-Colle, présidente de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux (Fedem), Mme Claire de Langeron, déléguée générale, et de M. Édouard de Lacoste Lareymondie, président de la Chambre syndicale du cuivre et de ses alliages.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 12/06/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle, contre le proxénétisme et pour l'accompagnement des personnes prostituées (n° 2832) (Mme Maud Olivier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 10/11/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la réforme territoriale, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission des affaires culturelles, de M. Jean-Noël Tronc, président de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Table ronde, conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat et avec les membres français du Parlement européen, sur l'approfondissement démocratique de l'Union et l'intégration solidaire, avec la participation de M. Jean Arthuis, M. Daniel Cohn-Bendit, Mme Agnès Bénassy Quéré, M. Jean Pisani-Ferry et M. Yves Bertoncini
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Communication de M. Pierre Lellouche, président, et Mme Karine Berger, rapporteure, sur les travaux de la mission d'information commune sur l'extraterritorialité de la législation américaine (réunion conjointe avec la commission des affaires étrangères)
  2. Présences en réunion