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- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 12/02/2015
- Audition de M. Marc Trévidic, vice-président chargé de l'instruction au pôle anti-terroriste du tribunal de grande instance de Paris
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/02/2016
- — Audition du général Charles Beaudouin, directeur de la Section technique de l'armée de terre.
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/02/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de Mgr Luc Ravel, aumônier militaire en chef du culte catholique, du grand rabbin Haïm Korsia, aumônier militaire en chef du culte israélite, du pasteur Stéphane Rémy, aumônier militaire en chef du culte protestant, et de l'imam Abdelkader Arbi, aumônier militaire en chef du culte musulman, sur le thème de la dissuasion nucléaire
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 08/07/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/12/2014
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy, rapporteurs au nom de la commission des affaires européennes de la mission d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- Information relative à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 0025 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 12/12/2012
- I. Communication de M. Christophe Léonard sur la gestion des fonds structurels par les régions
- II. Communication de MM. Philip Cordery et Michel Piron sur la proposition de directive relative aux qualifications professionnelles (COM(2011) 0883 final document E 6967)
- III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur l'Europe de la défense
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 072 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/04/2013
- Examen pour avis du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Christophe Borgel, rapporteur pour avis).
- Informations relatives à la commission
- Amendements examinés par la commission
- Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 16/09/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, accompagné de Mme Christine Jouhannaud, directrice du département Protection sociale, travail et emploi, M. Adrien Cagniard, chargé de mission au pôle Protection sociale et solidarité, et Mme France de Saint Martin, chargée des relations avec les élus, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 01/02/2017
- En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Philippe Martin, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
- Vote sur cette nomination 13
- Compte rendu de réunion n° 0099 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 21/11/2013
- Audition de M. Olivier Blanchard, chef économiste du FMI, sur la situation économique et financière de l'Union européenne et de la zone euro, et sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
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