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Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/11/2014
  1. — Audition du commissaire général Jean-Marc Coffin, directeur central du service du commissariat des armées, sur la réforme du soutien et le rôle du SCA.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) : Examen des articles 41 à 44 non rattachés (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/11/2014
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Grivel dont la nomination en tant que directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 novembre 2014
Date de séance : 05/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2340 - Proposition de loi de M. Alain Moyne-Bressand visant à lutter contre les espèces végétales et animales dont la prolifération nuit à la santé humaine
Date de dépôt : 05/11/2014
Voir le dossier (Lutte contre les espèces végétales et animales dont la prolifération nuit à la santé humaine)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 novembre 2014
Date de séance : 05/11/2014
  1. 1. Hommage au sergent-chef Thomas Dupuy
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2015
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote des crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales et du compte spécial Avances aux collectivités territoriales, et des articles 58 et 59, rattachés (Mme Christine Pires Beaune, Rapporteure spéciale)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (M. Olivier Dussopt, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les risques épidémiques du virus Ébola :
  2. • audition de M. le Professeur François Bricaire, chef du service des Maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, et de M. Sylvain Baize, directeur du centre national de référence (CNR) des fièvres hémorragiques virales de l'Institut Pasteur de Lyon
  3. Présences en réunion