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- N° 1541 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 05/11/2013 (n°1532)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Travail : avenir et justice du système de retraites)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 novembre 2013
- Date de séance : 12/11/2013
- 1. Hommage aux élus de Châteaurenard agressés
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Projet de loi de finances pour 2014
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 08 novembre 2013
- Date de séance : 08/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1536 - Projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire
- Voir le dossier (Economie : économie sociale et solidaire)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 08 novembre 2013
- Date de séance : 08/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 07/11/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
- Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
- Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis) 2
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 07/11/2013
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables, et sur l'article 63, rattaché :
- Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer et article 63, rattaché (M. Hervé Mariton, Rapporteur spécial)
- Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (Mme Annick Girardin, Rapporteure spéciale)
- Énergie, climat et après-mines ; compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M Marc Goua, Rapporteur spécial)
- Transports aériens et météorologie ; budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Jean-Claude Fruteau, Rapporteur spécial)
- Transports routiers, fluviaux et maritimes ; compte spécial Aides à l'acquisition de véhicules propres (M. Alain Rodet, Rapporteur spécial)
- Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (M. Olivier Faure, Rapporteur spécial)
- Examen des articles de récapitulation 44 à 52
- Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 018 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 07/11/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- Prévention des risques et météorologie (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis),
- Paysages, eau et biodiversité ; Information géographique et cartographique (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis),
- Transition écologique (M. Denis Baupin, rapporteur pour avis),
- Politiques de développement durable (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis),
- Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis),
- Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis),
- Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de la commission élargie n° 26
- 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables
- Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 07/11/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
- Vote sur les crédits de la mission « Santé » (Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis)
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
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