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Compte rendu de réunion n° 0093 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/11/2013
  1. I. Audition de M. Ditmir Bushati, ministre des Affaires étrangères de l'Albanie, et de Mme Klajda Gjosha, ministre de l'Intégration européenne de l'Albanie
  2. II. Communication de M. Jérôme Lambert et Mme Marie-Louise Fort sur les relations de l'Union européenne avec l'Ukraine
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi, de M. Pierre Lequiller et Mme Axelle Lemaire, sur la Le COSAC
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Piermont, Président-Directeur général de CDC Biodiversité
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Examen des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure pour avis « Immigration, intégration et accès à la nationalité française » ; M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis « Asile »)
Compte rendu de la commission élargie n° 21
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Immigation, asile et intégration
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Lise Tamm, procureure au parquet de Stockholm
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Engagements financiers de l'État (M. Dominique Lefebvre, Rapporteur spécial)
  4. Remboursements et dégrèvements (Mme Eva Sas, Rapporteure spéciale)
  5. Comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Guillaume Bachelay, Rapporteur spécial)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 20
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Engagements financiers de l’État ; Remboursements et dégrèvements
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse :
  2. Docteure Emmanuelle Piet, présidente du Collectif féministe contre le viol (CFCV)
  3. Docteure Judith Trinquart, médecin légiste, secrétaire générale de l'association Mémoire traumatique et victimologie
  4. Mme Anita Tostivint, et Mme Christine Passagne conseillères techniques du Centre national d'information des droits des femmes et de la famille (CNIDFF)
  5. Mme Claire Quidet, animatrice du collectif Abolition 2012 et porte-parole du Mouvement du Nid
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 novembre 2013
Date de séance : 05/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Modification de l’ordre du jour prioritaire
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2014
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 41415 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 05/11/2013
consommation - sécurité des produits - substances chimiques toxiques. politiques communautaires