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Question écrite n° 11357 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 19/09/2023
énergie et carburants - Prix des carburants - Prix des carburants
Question écrite n° 15717 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 27/02/2024
retraites : généralités - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 1555 de M. Stéphane Vojetta
Date de dépôt : 27/09/2022
Français de l'étranger - Maintien de la carte vitale une fois les retraités partis vivre à l'étranger - Maintien de la carte vitale une fois les retraités partis vivre à l'étranger
Question écrite n° 1748 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 04/10/2022
emploi et activité - Multiplication des offres d'emploi illégales - Multiplication des offres d'emploi illégales
Question écrite n° 11222 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 12/09/2023
entreprises - Augmentation de la contribution à la filière REP - Augmentation de la contribution à la filière REP
Question écrite n° 3356 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 22/11/2022
logement : aides et prêts - Les délais de paiement, une faille du dispositif MaPrimeRénov' - Les délais de paiement, une faille du dispositif MaPrimeRénov'
Question écrite n° 11284 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 12/09/2023
sang et organes humains - Donner à l'EFS les moyens de garantir l'autosuffisance en sang - Donner à l'EFS les moyens de garantir l'autosuffisance en sang
Question écrite n° 14319 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 16/01/2024
copropriété - Situation difficile des copropriétés - Situation difficile des copropriétés
Question écrite n° 15633 de Mme Catherine Couturier
Date de dépôt : 27/02/2024
enseignement - Révision de la carte scolaire en Creuse - Révision de la carte scolaire en Creuse
Question écrite n° 15415 de M. Christophe Bentz
Date de dépôt : 20/02/2024
fonction publique hospitalière - Versement du forfait mobilité durable (FMD) aux aides-soignants du 52 - Versement du forfait mobilité durable (FMD) aux aides-soignants du 52