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Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Leys, président, et de M. Christian Caleca, délégué général du Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP) 2
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes
  2. Table ronde, ouverte à la presse :
  3. Mme Sonia Lebreuilly, chargée de mission égalité-discriminations, socio-sexologue
  4. Mme Sophie Avarguez, maîtresse de conférence, chercheuse à l'Institut des Méditerranées
  5. Mme Aude Harlé, maîtresse de conférence, chercheuse à l'Institut des Méditerranées
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, commune avec la commission des Affaires européennes, de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république, de Mme Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la justice
Compte rendu de réunion n° 0094 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république, de Mme Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la justice
Compte rendu de la commission élargie n° 23
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Économie, Accords monétaires internationaux, Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse
  2. M. Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid
  3. Mme Geneviève Duché, présidente de l'Amicale du Nid, accompagnée de Mme Agnès Bonneau, responsable de l'établissement de Grenoble, et de Mme Mme Hélène de Rugy, déléguée générale
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Présentation du rapport d'information sur les Émergents d'Afrique anglophone, par MM. Noël Mamère et Michel Zumkeller, rapporteurs. ......... ...2
  2. Présentation du rapport d'information sur les émergents d'Afrique anglophone
Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la plasturgie avec :
  2. Mme Florence Poivey, présidente d'Union Plastic, présidente de la Fédération de la plasturgie et des composites,
  3. M. Philippe Boulette Scola, président-directeur général d'Infiplast,
  4. M. Jean Martin, délégué général de la Fédération de la plasturgie et des composites, pilote du projet CTI Plasturgie au sein du Comité stratégique de filière Chimie et Plasturgie.