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- Question écrite n° 14375 de Mme Emmanuelle Anthoine
- Date de dépôt : 23/01/2024
- agriculture - Suites à donner au rapport du CGAAER sur la filière nucicole - Suites à donner au rapport du CGAAER sur la filière nucicole
- Question écrite n° 7336 de M. Vincent Seitlinger
- Date de dépôt : 18/04/2023
- frontaliers - Conditions du télétravail pour les travailleurs frontaliers en Allemagne - Conditions du télétravail pour les travailleurs frontaliers en Allemagne
- Question écrite n° 21 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 05/07/2022
- professions de santé - Autorisation d'exercice pour les audioprothésistes formés à l'étranger - Autorisation d'exercice pour les audioprothésistes formés à l'étranger
- Question au Gouvernement n° 1934 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 06/06/2024
- administration - Réforme de la décentralisation - Réforme de la décentralisation
- Question écrite n° 4059 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 13/12/2022
- pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments: pour une relocalisation de la production en France - Pénurie de médicaments: pour une relocalisation de la production en France
- Question écrite n° 8810 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 13/06/2023
- défense - Développement d'une propulsion magnétohydrodynamique pour la Marine nationale - Développement d'une propulsion magnétohydrodynamique pour la Marine nationale
- Question écrite n° 15612 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 27/02/2024
- commerce et artisanat - Crise des buralistes en France - Crise des buralistes en France
- Question au Gouvernement n° 1540 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 01/02/2024
- ruralité - Fermetures de classes dans les zones rurales - Fermetures de classes dans les zones rurales
- Question écrite n° 6549 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 21/03/2023
- maladies - Maladies neurodégénératives et accompagnement des familles - Maladies neurodégénératives et accompagnement des familles
- Question écrite n° 13974 de Mme Émilie Chandler
- Date de dépôt : 19/12/2023
- télécommunications - Arrêt du réseau de cuivre - Arrêt du réseau de cuivre
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