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Question écrite n° 4821 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 24/01/2023
animaux - Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Question orale sans débat n° 596 de M. Belkhir Belhaddad
Date de dépôt : 20/02/2024
transports ferroviaires - Devenir de la ligne TGV Paris-Metz/Nancy - Devenir de la ligne TGV Paris-Metz/Nancy
Question écrite n° 17185 de M. Elie Califer
Date de dépôt : 16/04/2024
outre-mer - Charte sociale européenne - Charte sociale européenne
Question écrite n° 12913 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 14/11/2023
personnes âgées - Prise en charge et dépendance des personnes âgées - Prise en charge et dépendance des personnes âgées
Question écrite n° 15704 de M. Louis Boyard
Date de dépôt : 27/02/2024
professions de santé - Régularisation des médecins étrangers - Régularisation des médecins étrangers
Question écrite n° 3157 de M. Lionel Vuibert
Date de dépôt : 15/11/2022
maladies - Inscription de la fibromyalgie parmi les affections longue durée (ALD 30) - Inscription de la fibromyalgie parmi les affections longue durée (ALD 30)
Question écrite n° 1546 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 27/09/2022
fonction publique hospitalière - Salaires des personnels paramédicaux des catégories active et sédentaire - Salaires des personnels paramédicaux des catégories active et sédentaire
Question écrite n° 1416 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 20/09/2022
professions et activités sociales - Personnels de service et administratifs- Etablissements médico-sociaux - Personnels de service et administratifs- Etablissements médico-sociaux
Question écrite n° 3856 de M. Romain Baubry
Date de dépôt : 06/12/2022
sécurité routière - Comment optimiser des démarches relatives au passage du permis de conduire? - Comment optimiser des démarches relatives au passage du permis de conduire?
Question orale sans débat n° 563 de Mme Laetitia Saint-Paul
Date de dépôt : 06/02/2024
énergie et carburants - Situation actuelle de la filière méthanisation en cogénération - Situation actuelle de la filière méthanisation en cogénération