Résultats de la recherche

761849 résultats trouvés

Question écrite n° 33 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 12/07/2022
assurance maladie maternité - Amylose - Remboursement des analyses médicales - Amylose - Remboursement des analyses médicales
Question au Gouvernement n° 1733 de M. Antoine Léaument
Date de dépôt : 28/03/2024
élections et référendums - Inscription sur les listes électorales - Inscription sur les listes électorales
Question écrite n° 526 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 02/08/2022
lieux de privation de liberté - Sur le taux de récidive des sortants de prison - Sur le taux de récidive des sortants de prison
Question écrite n° 1094 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 06/09/2022
sang et organes humains - Effectivité du don du sang chez les HSH - Effectivité du don du sang chez les HSH
Question au Gouvernement n° 692 de M. Bruno Fuchs
Date de dépôt : 22/03/2023
langue française - JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA FRANCOPHONIE - JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA FRANCOPHONIE
Question écrite n° 11430 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 19/09/2023
numérique - Décision de l'ANFR ordonnant le retrait immédiat de l'iPhone 12 du marché - Décision de l'ANFR ordonnant le retrait immédiat de l'iPhone 12 du marché
Question écrite n° 6845 de M. Frédéric Falcon
Date de dépôt : 04/04/2023
aménagement du territoire - Zéro artificialisation nette - Zéro artificialisation nette
Question écrite n° 3264 de M. Patrice Perrot
Date de dépôt : 22/11/2022
collectivités territoriales - Impacts de l'IFER sur la DGF - Impacts de l'IFER sur la DGF
Question au Gouvernement n° 299 de M. Vincent Seitlinger
Date de dépôt : 16/11/2022
institutions sociales et médico sociales - Situation des personnels des EHPAD - Situation des personnels des EHPAD
Question écrite n° 8595 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 06/06/2023
énergie et carburants - Maintien dans le giron public du parc de production hydro-électrique français - Maintien dans le giron public du parc de production hydro-électrique français