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Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/05/2015
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Avis sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (M. Hugues Fourage, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Communication de M. François Pupponi sur les conclusions du groupe de travail sur les aides personnelles au logement (APL)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Examen pour avis du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (M. Jean Launay, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 mai 2015
Date de séance : 26/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2802 - Proposition de résolution de M. Nicolas Dupont-Aignan tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire sur la stratégie et le rôle de l'Etat, qu'il soit actionnaire ou stratège, dans la gestion de nos fleurons industriels en général et en particulier sa responsabilité sur les dossiers Areva, Alcatel-Lucent et Alstom
Date de dépôt : 26/05/2015
Voir le dossier (Responsabilité de l'Etat sur les dossiers Areva, Alcatel-Lucent et Alstom)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 mai 2015
Date de séance : 26/05/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappel au règlement
  3. 3. Transition énergétique
  4. 4. Dialogue social et emploi
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 22/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Céline Vintzel, sur le renforcement du Parlement
  2. Tour de table
N° 2799 - Proposition de résolution de M. Jean-Frédéric Poisson tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la participation de fonds français au financement de DAESCH
Date de dépôt : 22/05/2015
Voir le dossier (Affaires étrangères : participation de fonds français au financement de DAESCH)
N° 2800 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon
Voir le dossier (Collectivités territoriales : élection des conseillers métropolitains de Lyon)