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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 septembre 2014
Date de séance : 18/09/2014
  1. 1. Accord établissant une association entre l’Union européenne et l’Amérique centrale
  2. 2. Lutte contre le terrorisme
  3. 3. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 mai 2013
Date de séance : 14/05/2013
  1. 1. Représentation des Français établis hors de France (suite) (n° 884)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 janvier 2014
Date de séance : 28/01/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Égalité entre les femmes et les hommes
  4. 4. Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
  5. 5. Débat sur le rapport relatif à l’évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 mai 2014
Date de séance : 13/05/2014
  1. 1. Économie sociale et solidaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 mars 2016
Date de séance : 08/03/2016
  1. 1. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 21 juillet 2014
Date de séance : 21/07/2014
  1. 1. Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF
  2. 2. Économie sociale et solidaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 mai 2013
Date de séance : 21/05/2013
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l'ordre du jour
  4. 4. Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (n° 1041)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 21 mai 2014
Date de séance : 21/05/2014
  1. 1. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 juillet 2016
Date de séance : 19/07/2016
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Rénovation des modalités d’inscription sur les listes électorales
  3. 3. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 novembre 2015
Date de séance : 05/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance