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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 novembre 2013
Date de séance : 20/11/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Communication de M. le président
  3. 3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur-Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
  4. 4. Modification de l’ordre du jour prioritaire
  5. 5. Avenir et justice du système de retraites (suite)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 19 mai 2015
Date de séance : 19/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 novembre 2012
Date de séance : 28/11/2012
  1. 1. Réseaux de soins des mutuelles (n° 424) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 octobre 2016
Date de séance : 05/10/2016
  1. 1. Égalité réelle outre-mer
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 25 mars 2013
Date de séance : 25/03/2013
  1. 1. Proclamation de députés
  2. 2. Réforme de la biologie médicale (n° 724)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 octobre 2014
Date de séance : 09/10/2014
  1. 1. Prix Nobel de littérature
  2. 2. Vote par voie électronique des Français de l’étranger à l’élection présidentielle et à l’élection des représentants au Parlement européen
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 25 juin 2015
Date de séance : 25/06/2015
  1. 1. Manutention dans les ports maritimes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 25 juin 2013
Date de séance : 25/06/2013
  1. 1. Consommation (suite) (n° 1156)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 mars 2013
Date de séance : 28/03/2013
  1. 1. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 5 novembre 2012
Date de séance : 05/11/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance