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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 23 octobre 2014
Date de séance : 23/10/2014
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 janvier 2013
Date de séance : 29/01/2013
  1. 1. Décisions sur des requêtes en contestation d'opérations électorales
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 novembre 2012
Date de séance : 27/11/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social (vote solennel)
  3. 3. Ancrage démocratique du gouvernement économique européen (n° 230)
  4. 4. Sécurité et lutte contre le terrorisme (n° 409)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 avril 2014
Date de séance : 17/04/2014
  1. 1. Arrêts de travail et indemnités journalières
  2. 2. Déclaration de domicile
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 juin 2014
Date de séance : 26/06/2014
  1. 1. Approbation d’accords internationaux
  2. 2. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
  3. 3. Lutte contre la concurrence sociale déloyale
  4. 4. Développement et encadrement des stages
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 mars 2016
Date de séance : 16/03/2016
  1. 1. Reconquête de la biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 02 mars 2016
Date de séance : 02/03/2016
  1. 1. Départ de Mme la secrétaire générale de l’Assemblée et de la Présidence
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 30 mai 2013
Date de séance : 30/05/2013
  1. 1. Débat sur la sûreté nucléaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 octobre 2015
Date de séance : 14/10/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
  2. 2. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2016 (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 octobre 2014
Date de séance : 23/10/2014
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance