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Compte rendu de réunion n° 73 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/07/2021
  1. – Communication de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, présidente, rapporteure sur les pétitions renvoyées à la commission ;
  2. – Examen du rapport de la mission d'information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation (Mme Nadia Essayan et M. Patrice Perrot, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 196 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/06/2021
  1. Réunion avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la Chambre des députés et du Sénat polonais et du Sénat français (« triangle de Weimar ») sur :
  2. - la Conférence sur l'avenir de l'Europe : comment la faire vivre ? quels résultats en attendre ?
  3. - le marché unique comme instrument de la relance économique et de la transition écologique.
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/07/2021
  1. Désignation de rapporteurs sur :
  2. la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (n° 4229)
  3. la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (n°4240)
  4. Bilan d'activité de la commission pour la session 2020-2021
  5. Communication de Mmes Valérie Bazin-Malgras et Fabienne Colboc, rapporteures de la mission flash relative à la Politique de la danse
Compte rendu intégral de la séance du mardi 13 juillet 2021
Date de séance : 13/07/2021
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Lutte contre les inégalités mondiales
  3. 3. Prévention d’actes de terrorisme et renseignement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 15 juillet 2021
Date de séance : 15/07/2021
  1. 1. Débat d’orientation des finances publiques pour 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 07/07/2021
  1. Audition de :
  2. M. Roger GENET, Directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), accompagné de MM. Jean Luc VOLATIER, Adjoint au directeur « Méthodologie et Observatoires » ; Matthieu SCHULER, Directeur Général délégué du Pôle des Sciences pour l'Expertise et Henri BASTOS, Directeur scientifique santé travail ;
  3. Mme Marianne LOUIS, Directrice générale de l'Union sociale pour l'habitat (USH), accompagnée de M. Mahieddine HEDLI, Directeur à l'Outre-mer de l'USH.
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/07/2021
  1. à 20 heures (heure de Paris) :
  2. Présentation du rapport d'information sur la réforme de l'indemnité temporaire de retraite (ITR) (Mme Stéphanie Atger, M. Philippe Dunoyer et Mme Nicole Sanquer, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/06/2021
  1. - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère des outre-mer
  2. Discussion unique (ministre : M. Sébastien LECORNU) :
  3. mission Outre-mer : M. Olivier SERVA, rapporteur spécial
  4. - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
  5. Discussion unique (ministre : M. Julien DENORMANDIE) :
  6. mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  7. Politiques de l'agriculture, forêt, pêche et aquaculture et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural : Mme Anne Laure CATTELOT et M. Hervé PELLOIS, rapporteurs spéciaux ;
  8. Sécurité alimentaire : M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial.
  9. - commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
  10. Discussion unique (ministre : Mme Élisabeth BORNE) :
  11. mission Travail et emploi : Mme Marie-Christine VERDIER-JOUCLAS, rapporteure spéciale.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/07/2021
  1. – Communication de M. Bertrand Bouyx et Mme Agnès Thill, rapporteurs de la mission flash relative aux spécialités en terminale dans le cadre de la réforme du baccalauréat
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 15/07/2021
  1. Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
  2. (M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  3. – Table ronde réunissant les praticiens hospitaliers :
  4. - Jeunes médecins – M. Emanuel Loeb, président
  5. - Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) – Pr Jean-Pierre Pruvo, secrétaire général
  6. - Action praticiens hôpital (APH) – M. Jean-François Cibien, président
  7. - Avenir Hospitalier – Dr Yves Rébufat, président exécutif, et Dr Anne Wernet, secrétaire générale
  8. - Confédération Praticiens hôpital – Mme Carole Poupon
  9. - Coordination médicale hospitalière (CMH) – à confirmer
  10. À 10 heures 30
  11. – Audition commune :
  12. - Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA) – M. Eric Fregona, directeur adjoint
  13. - Fédération Nationale des Associations de Directeurs d'établissements et Services pour Personnes Âgées (FNADEPA) – M. Jean-Pierre Riso, président