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Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Christophe Thiery, président du groupe Canal+ et de M. Maxime Saada, directeur général
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de MM. Jean-Louis Roumégas et Martial Saddier, rapporteurs du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Table ronde sur le thème du renforcement de la lutte contre les diverses formes de discriminations :
  2. Ÿ Association française des managers de la diversité (AFMD) M. Laurent Depond, premier vice-président et directeur diversité du groupe Orange
  3. Ÿ Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) Mme Christine Lazerges, présidente
  4. Ÿ Conseil représentatif des associations noires (CRAN) M. Louis-Georges Tin, président
  5. Ÿ Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE fh) Mme Danielle Bousquet, présidente
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de Son Exc. M. Jean-Michel Casa, ambassadeur de France en Argentine. 2
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/06/2016
  1. — Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Olivier Audibert Troin instituant une carte de famille de blessé de guerre (n° 3606) (M. Olivier Audibert Troin, rapporteur)
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Norbert Ifrah, dont la désignation à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer (INCA) est envisagée par le Gouvernement, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de Mme Laure Bereni, sociologue, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), membre de l'équipe « Professions, réseaux, organisations » du Centre Maurice Halbwachs, et de Mme Réjane Sénac, chercheuse au CNRS CEVIPOF (centre de recherches politiques de Sciences Po), membre du comité de pilotage du programme de recherche et d'enseignement des savoirs sur le genre (PRESAGE), présidente de la commission Parité du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), sur les études de genre
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État et directeur général de l'Agence des participations l'État
N° 3791 - Proposition de loi de M. Édouard Courtial visant à instaurer un « pass permis citoyen »
Date de dépôt : 31/05/2016
Voir le dossier (Instauration d'un pass permis citoyen)