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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 juin 2014
Date de séance : 17/06/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Maintien d’une administration et de politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer
  3. 3. Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 16 juin 2014
Date de séance : 16/06/2014
  1. 1. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 juin 2014
Date de séance : 16/06/2014
  1. 1. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 12/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective (CGSP)..
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 12/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Antoine Boulay, directeur des relations institutionnelles et médias de Bpifrance, Stéphane Biardeau, directeur adjoint de l'offre produits, et Jean-Baptiste Marin-Lamellet, responsable des relations institutionnelles.
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 12/06/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. Table ronde réunissant des représentants d'associations oeuvrant pour les personnes handicapées, membres du conseil de la CNSA : Mme Malika Boubekeur, conseillère nationale Compensation et autonomie de l'Association des paralysés de France (APF), M. Arnaud de Broca, secrétaire général de la FNATH, association des accidentés de la vie, M. Michel Girard, vice-président de l'Union nationale des familles et amis de malades mentaux (UNAFAM), et Mme Christel Prado, présidente de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI), et M. Thierry Nouvel, directeur général
  3. Table ronde réunissant des représentants d'associations oeuvrant pour les personnes âgées, membres du conseil de la CNSA : M. Romain Gizolme, directeur de l'Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA), Dr Serge Reingewirtz, président du Syndicat national de gérontologie clinique (SNGC), M. Benoît Jayez, secrétaire général-adjoint de l'Union confédérale des retraités et des préretraités-Force ouvrière (UCR-FO), et M. Francis Contis, président de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA)
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 12/06/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. Table ronde réunissant des représentants d'associations oeuvrant pour les personnes handicapées, membres du conseil de la CNSA : Mme Malika Boubekeur, conseillère nationale Compensation et autonomie de l'Association des paralysés de France (APF), M. Arnaud de Broca, secrétaire général de la FNATH, association des accidentés de la vie, M. Michel Girard, vice-président de l'Union nationale des familles et amis de malades mentaux (UNAFAM), et Mme Christel Prado, présidente de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI), et M. Thierry Nouvel, directeur général
  3. Table ronde réunissant des représentants d'associations oeuvrant pour les personnes âgées, membres du conseil de la CNSA : M. Romain Gizolme, directeur de l'Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA), Dr Serge Reingewirtz, président du Syndicat national de gérontologie clinique (SNGC), M. Benoît Jayez, secrétaire général-adjoint de l'Union confédérale des retraités et des préretraités-Force ouvrière (UCR-FO), et M. Francis Contis, président de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/06/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi renforçant la lutte contre l'apologie du terrorisme sur internet, présentée par MM. Guillaume Larrivé, Éric Ciotti, Philippe Goujon et Olivier Marleix (n° 1907) (M. Guillaume Larrivé, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (n° 2001) (M. Bernard Gérard, rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 juin 2014
Date de séance : 12/06/2014
  1. 1. Formation pratique aux premiers secours dans la préparation du permis de conduire
  2. 2. Versement des allocations familiales au service d’aide à l’enfance
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 juin 2014
Date de séance : 12/06/2014
  1. 1. Lutte contre l’apologie du terrorisme sur internet
  2. 2. Maintien d’une administration et de politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance