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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexis Zajdenweber, directeur de participations Énergie et M. Thomas Gosset, directeur de participations adjoint Énergie de l'Agence des participations de l'État (APE)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
Compte rendu de réunion n° 190 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Réunion, avec les membres français du Parlement européen, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, sur la relance de l'investissement en Europe et points d'actualité (PNR européen, Conférence de l'article 13 du TSCG)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/02/2015
  1. projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République argentine (n° 785), projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République du Pérou (n° 1799) et projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela (n° 1883) M. Michel Vauzelle, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud RICHÉ, sous-directeur des chambres consulaires au service de l'action territoriale, européenne et internationale à la Direction générale des entreprises, au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, MM. Bernard LAVERGNE, chef du bureau de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie, et Pierre REBEYROL, chef du bureau de la tutelle des chambres des métiers et de l'artisanat
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud RICHÉ, sous-directeur des chambres consulaires au service de l'action territoriale, européenne et internationale à la Direction générale des entreprises, au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, MM. Bernard LAVERGNE, chef du bureau de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie, et Pierre REBEYROL, chef du bureau de la tutelle des chambres des métiers et de l'artisanat
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (Mmes Catherine Coutelle et Catherine Quéré, corapporteures).
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition de M. Patrick de Cambourg, dont la nomination aux fonctions de président de l'Autorité des normes comptables est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'Enseignement supérieur et à la recherche auprès de la ministre de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche