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Compte rendu de réunion n° 070 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Débat sur la « contribution de la commission du développement durable au débat sur la transition énergétique et écologique ».
Compte rendu de réunion n° 077 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/06/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur l'opération Serval au Mali et sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
  2. Audition, ouverte à la presse, M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 086 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) :
  2. Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie et des finances, chargé de l'Économie sociale et solidaire et de la consommation
Compte rendu de réunion n° 093 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Examen pour avis des articles 2, 3, 10 et 11 du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (n° 1011) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure pour avis)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Information relative à la Commission 48
  4. Présences en réunion 48
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Sébastien Denaja, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Dufau, commissaire divisionnaire, chef de la division nationale d'investigations financières et fiscales (DNIFF) et de M. Éric Arella, contrôleur général de police à la sous-direction de la police technique et scientifique (SDPTS).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 juin 2013
Date de séance : 11/06/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fait personnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 29167 de Mme Arlette Grosskost
Date de dépôt : 11/06/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 28867 de Mme Josette Pons
Date de dépôt : 11/06/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance