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Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Deuxième table ronde, ouverte à la presse, sur le financement des entreprises avec la participation de :
  2. M. Bernard Cohen-Hadad, président de la commission « financement des entreprises » de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME),
  3. Mme Marie-Claire Capobianco, responsable de la banque de détail à BNP Paribas,
  4. M. Christian Sautter, président de France Active,
  5. M. Philippe Wahl, président du directoire de La Banque postale,
  6. M. Vincent Dauffy, directeur du développement et du marketing d'Oséo, représentant la Banque publique d'investissement (BPI),
  7. M. Christian Pfister, adjoint au directeur général des statistiques de la Banque de France,
  8. Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice du crédit,
  9. M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprise
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), sur la commission « Mobilités 21 »
Compte rendu de réunion n° 092 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur pour avis) 2
  2. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM) (n° 1053) (M. Paul Giacobbi, rapporteur) 19
  3. Amendements examinés par la Commission 24
  4. Informations relatives à la Commission 36
  5. Présences en réunion 40
Compte rendu de réunion n° 076 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/06/2013
  1. — Audition de M. Christian Piotre, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système Louvois
  2. — Information relative à la commission 18
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Martine Aubry, représentante spéciale pour la diplomatie économique avec la Chine
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur Pôle emploi et le service public de l'emploi (Mme Monique Iborra, rapporteure)
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 578) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 juin 2013
Date de séance : 05/06/2013
  1. 1. Séparation et régulation des activités bancaires
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1114 - Projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public (projet de loi))
N° 1113 - Projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public)
N° 1113 - Projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public - Etude d'impact
Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public)