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Question écrite n° 18077 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 28/05/2024
enfants - Augmentation de l'attractivité des emplois dans les crèches - Augmentation de l'attractivité des emplois dans les crèches
Question écrite n° 1096 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 06/09/2022
santé - Fournitures scolaires et substances dangereuses - Fournitures scolaires et substances dangereuses
Question écrite n° 3896 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 13/12/2022
agriculture - Position du Gouvernement sur le règlement européen sur les pesticides - Position du Gouvernement sur le règlement européen sur les pesticides
Question écrite n° 7893 de M. Jean-François Lovisolo
Date de dépôt : 16/05/2023
agriculture - Irrigation agricole et questions réglementaires - Irrigation agricole et questions réglementaires
Question écrite n° 11041 de M. Lionel Vuibert
Date de dépôt : 05/09/2023
banques et établissements financiers - Maintien du taux du Livret A à 3% et réforme du mode de calcul - Maintien du taux du Livret A à 3% et réforme du mode de calcul
Question écrite n° 11772 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 03/10/2023
État - Subsidiarité et décentralisation - Subsidiarité et décentralisation
Question écrite n° 14877 de M. Emmanuel Mandon
Date de dépôt : 06/02/2024
handicapés - Évolution de MaPrimeAdapt’ suite au rapport de la Cour des comptes - Évolution de MaPrimeAdapt’ suite au rapport de la Cour des comptes
Question écrite n° 16008 de Mme Raquel Garrido
Date de dépôt : 12/03/2024
enseignement maternel et primaire - Plan d'urgence : des moyens pour l'école élémentaire Marcel Cachin de Bobigny - Plan d'urgence : des moyens pour l'école élémentaire Marcel Cachin de Bobigny
Question écrite n° 7968 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 16/05/2023
enseignement supérieur - Au sujet des abandons de cursus d'études de médecine - Au sujet des abandons de cursus d'études de médecine
Question écrite n° 2210 de Mme Alexandra Masson
Date de dépôt : 18/10/2022
assurance maladie maternité - Avenir de la convention de sécurité sociale entre la France et Monaco - Avenir de la convention de sécurité sociale entre la France et Monaco