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Question écrite n° 41344 de M. Christophe Bouillon
Date de dépôt : 05/11/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 41342 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 05/11/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 41424 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 05/11/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 41345 de M. André Schneider
Date de dépôt : 05/11/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 41381 de M. Philippe Briand
Date de dépôt : 05/11/2013
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. contenu
Question écrite n° 41341 de Mme Joëlle Huillier
Date de dépôt : 05/11/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 41343 de Mme Sophie Rohfritsch
Date de dépôt : 05/11/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 41340 de M. Armand Jung
Date de dépôt : 05/11/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 novembre 2013
Date de séance : 05/11/2013
  1. 1. Hommage aux deux journalistes assassinés au Mali
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
  5. 5. Projet de loi de finances pour 2014
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)
  4. - Patrimoines (M. Christian Kert, rapporteur pour avis)