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Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, de MM. Ludovic Berthelot, sous-directeur de l'audiovisuel à la direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) du ministère de la culture et de la communication, Romain Laleix, chef du bureau de l'audiovisuel public, et Benoît Lecerf, chargé de mission au bureau de l'audiovisuel public
Compte rendu de réunion n° 11 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 07/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laure de La Raudière et de M. Régis Juanico sur la simplification législative
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Rozenberg et de M. Armel Le Divellec sur le renforcement du Parlement
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 mai 2015
Date de séance : 07/05/2015
  1. 1. Entretien et renouvellement du réseau des lignes téléphoniques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 85 - PROTECTION DE L'ENFANT - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2744
Date de dépôt : 07/05/2015
Amendement de M. Fasquelle - Article 15 - Non soutenu
Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 mai 2015
Date de séance : 07/05/2015
  1. 1. Dette souveraine des États de la zone euro
  2. 2. Droit de préemption des salariés
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Grillo, directrice de la coopération culturelle, universitaire et de la recherche au sein de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et du développement international, de M. Laurent Gallissot, chef de la mission de la langue française et de l'éducation et de M. Pascal Lemaire, adjoint au chef de la mission des échanges culturels et de l'audiovisuel extérieur.
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'Énergie sur la préparation de la Conférence Climat 2015.
Compte rendu de réunion n° 204 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/05/2015
  1. I. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la préparation de la conférence climat de décembre 2015
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 65 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
  2. Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Jean-Louis Touraine, députés, relatives à l'audition publique sur « Les médicaments biosimilaires » du 29 janvier 2015
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de Mme Anne Crozat, sous-directrice des Affaires européennes et internationales, et de M. Jean-François Baldi, délégué général adjoint à la Langue française et aux langues de France, du ministère de la Culture et de la communication