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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2015
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 042 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/01/2013
  1. — Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Syndicat national unifié de l'encadrement civil de la défense - défense CGC (SNUEC défense CGC).
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Jeanne-Marie Prost, Médiatrice nationale du crédit au ministère de l'économie et des finances
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Examen de la proposition de loi visant à garantir le revenu des agriculteurs (n° 3681) (M. André Chassaigne, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des responsables de sites Internet dédiés aux Français expatriés : Mme Florence TROUILLOT (expatunited.com), et M. Hervé HEYRAUD (lepetitjournal.com)
  2. Présences en réunion 10
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/01/2017
  1. Examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (n° 4357) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Warsmann, député
Compte rendu de réunion n° 041 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/12/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/09/2015
  1. Examen de la proposition de loi visant à supprimer les freins au développement des entreprises privées posés depuis 2012 (n° 3030) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie