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Compte rendu de réunion n° 0086 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Herman Van Rompuy, Président du Conseil européen
Compte rendu de réunion n° 011 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 17/01/2013
  1. Audition de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission, auprès du Ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/02/2014
  1. Audition de M. Philippe Jamet, commissaire de l'ASN, et M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN
Compte rendu de réunion n° 052 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur le financement du cinéma européen, avec la participation de M. Radu Mihaileanu, réalisateur ; M. Brahim Chioua, distributeur ; M. Roberto Olla, directeur d'Eurimages ; M. Claude-Éric Poiroux, directeur général d'Europa Cinemas ; M. Nuno Ferreira Fonseca, conseiller à l'ICA (Institut du cinéma et de l'audiovisuel du Portugal) ; Mme Conchita Airoldi, productrice, présidente d'Urania Pictures ; Mme Isabelle Giordano, directrice générale d'Unifrance ; et clôturée par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/02/2017
  1. Audition de M. Christian Vigouroux, dont la nomination est envisagée par le Président de la République pour présider la commission prévue à l'article 25 de la Constitution, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/11/2014
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 15 à 17 du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur pour avis
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, dont la nomination à la direction générale de l'Institut national du cancer (INCa) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la Santé publique)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc MICKELER, directeur des Ressources humaines du Cabinet Deloitte, qui publie un baromètre de l'humeur des jeunes diplômés
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'Économie, du redressement productif et du numérique, sur l'avenir d'Alstom
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/07/2013
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur