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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Table ronde sur la crise entre la Russie et l'Ukraine avec M. Andrey Gratchev, historien et journaliste, ancien conseiller de Mikhaïl Gorbatchev, et M. Thorniké Gordadze, directeur d'études à l'IHEDN et ancien ministre de l'intégration européenne et euro-atlantique de Géorgie (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Dominique Maigne, directeur de la Haute Autorité de santé (HAS)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/02/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Didier Quentin sur la réforme bancaire
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary sur les réseaux européens de transport et communication sur le quatrième paquet ferroviaire
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la réunion de la COSAC de Dublin et sur la réunion interparlementaire de Bruxelles sur le semestre européen
  4. IV. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur l'interdiction de certains pesticides responsables de la mortalité des abeilles
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
  3. Avis sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
  4. - Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis)
  5. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 200 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/04/2015
  1. I. Table ronde sur l'Union de l'énergie avec la participation de Mme Anne Houtman, conseillère spéciale du directeur général de l'énergie à la Commission européenne, M. Sami Andoura, chercheur à l'Institut Jacques Delors, titulaire de la chaire de politique énergétique européenne au collège d'Europe à Bruges, M. Jean-Arnold Vinois, conseiller sur la politique énergétique européenne pour l'Institut Jacques Delors, M. Michel Matheu, directeur du pôle stratégie de l'Union européenne à la direction des affaires institutionnelles d'EDF, Mme Marie-Claire Aoun, directrice du Centre énergie de l'IFRI, M. Pierre Grison, administrateur de 4D.
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 255 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Audition de Mme Mireille Delmas-Marty, professeure au Collège de France, sur la déchéance de nationalité dans le contexte européen
Compte rendu de réunion n° 013 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 29/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilbert Cette, Professeur associé de sciences économiques à l'Université d'Aix-Marseille II.
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 05/06/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Alain Bourez, directeur de la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, et Mme Bintou Boïté, directrice adjointe
  3. Mme Cécile Alfocea, directrice de la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise, M. Philippe Bouquet, directeur adjoint en charge de la gestion du risque, et Mme Brigitte Loison, responsable du processus régulation
Compte rendu de réunion n° 0070 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur le financement du cinéma européen, avec la participation de M. Radu Mihaileanu, réalisateur ; M. Brahim Chioua, distributeur ; M. Roberto Olla, directeur d'Eurimages ; M. Claude-Eric Poiroux, directeur général d'Europa Cinemas ; M. Nuno Ferreira Fonseca, Conseiller à l'ICA (Institut du cinéma et de l'audiovisuel du Portugal) ; Mme Conchita Airoldi, productrice, présidente d'Urania Pictures ; Mme Isabelle Giordano, directrice générale d'Unifrance, et clôturée par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Date de réunion : 15/02/2017
  1. Examen du rapport (M. Richard Ferrand, Président-rapporteur)
  2. Présences en réunion