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Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Examen du rapport d'information sur les violences faites aux femmes (Mme Pascale Crozon, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/02/2016
  1. — Audition du général Charles Beaudouin, directeur de la Section technique de l'armée de terre.
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 73 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN, dans le cadre de l'examen du rapport de l'IRSN sur « Les déchets de très faible activité, la doctrine doit-elle évoluer ? Réflexions de l'IRSN sur une gestion pérenne, équitable et responsable » 2
  2. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés » du 13 novembre 2015, par M. Denis Baupin, député, et Mme Fabienne Keller, sénatrice 16
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Table ronde d'avocats :
  2. Me Patrick Klugman, avocat au barreau de Paris, accompagné de M. Samuel Sandler, père et grand-père de victimes de Mohamed Merah ; Me Samia Maktouf, avocate aux barreaux de Paris et Tunis, accompagnée de M. Omar Dmougui, victime des attentats du 13 novembre 2015 ; Me Olivier Morice, avocat au barreau de Paris, accompagné de M. René Guyomard et Mme Emmanuelle Guyomard, père et soeur d'une victime du Bataclan
  3. Table ronde d'associations de victimes d'attentats terroristes AFVT : Association française des victimes du terrorisme ; Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs FENVAC ; Institut national d'aide aux victimes et de médiation INAVEM
  4. Audition de M. Daniel Psenny, journaliste au Monde, victime des attentats du 13 novembre 2015
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473) (Mme Colette Capdevielle et M. Pascal Popelin, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 février 2016
Date de séance : 16/02/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prorogation de l’état d’urgence
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 février 2016
Date de séance : 16/02/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 93284 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 16/02/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Question écrite n° 93285 de M. Jean-Pierre Barbier
Date de dépôt : 16/02/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Question écrite n° 93286 de M. Michel Vergnier
Date de dépôt : 16/02/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur agricole. conséquences