Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

241954 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/03/2016
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 262 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/03/2016
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la mission en Serbie et au Monténégro du 1er au 5 mars 2016
  2. II. Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion sur l'opération PSDC Sophia en Méditerranée centrale
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 mars 2016
Date de séance : 08/03/2016
  1. 1. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 mars 2016
Date de séance : 08/03/2016
  1. 1. Décès de Mme la députée Sophie Dessus
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Remplacement d’une députée
  4. 4. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  5. 5. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 93873 de M. François Sauvadet
Date de dépôt : 08/03/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Question écrite n° 93874 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 08/03/2016
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
N° 3556 - Proposition de loi de M. Julien Aubert visant à modifier la représentativité des communes nouvelles au sein des intercommunalités
Date de dépôt : 08/03/2016
Voir le dossier (Modification de la représentativité des communes nouvelles au sein des intercommunalités)
N° 3555 - Proposition de loi de M. Jacques Myard visant à confier au préfet de police les règles de circulation et de stationnement des axes structurants de Paris
Date de dépôt : 08/03/2016
Voir le dossier (Règles de circulation et de stationnement des axes structurants de Paris confiées au préfet de police)
N° 3553 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Bouchet visant à la transmission d'un fichier des locaux professionnels vacants
Date de dépôt : 08/03/2016
Voir le dossier (Transmission d'un fichier de locaux professionnels vacants)
N° 3554 - Proposition de loi de M. Jacques Myard tendant à la création d'une réserve citoyenne "Volontaires pour ma ville"
Date de dépôt : 08/03/2016
Voir le dossier (Création d'une réserve citoyenne "volontaires pour ma ville")