Résultats de la recherche

761262 résultats trouvés

Question écrite n° 11061 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 05/09/2023
énergie et carburants - Interdiction des chaudières à gaz d'ici 2026 - Interdiction des chaudières à gaz d'ici 2026
Question écrite n° 9115 de M. Michel Castellani
Date de dépôt : 20/06/2023
établissements de santé - Construction d'un nouvel hôpital sur la commune de Bastia - Construction d'un nouvel hôpital sur la commune de Bastia
Question écrite n° 15661 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 27/02/2024
maladies - Projet de création d'un registre national des cancers - Projet de création d'un registre national des cancers
Question écrite n° 13468 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 05/12/2023
impôts locaux - Transfert à la DGFIP de la gestion de la taxe d'aménagement - Transfert à la DGFIP de la gestion de la taxe d'aménagement
Question écrite n° 9968 de Mme Annick Cousin
Date de dépôt : 11/07/2023
politique extérieure - Exposition universelle 2030 - Exposition universelle 2030
Question écrite n° 3987 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 13/12/2022
étrangers - Pour un accueil digne des mineurs non accompagnés - Pour un accueil digne des mineurs non accompagnés
Question écrite n° 11132 de M. Frédéric Zgainski
Date de dépôt : 05/09/2023
professions de santé - Transfert de compétences aux infirmiers - Transfert de compétences aux infirmiers
Question orale sans débat n° 302 de Mme Naïma Moutchou
Date de dépôt : 25/04/2023
enseignement - Difficultés de remplacement dans de nombreux établissements scolaires - Difficultés de remplacement dans de nombreux établissements scolaires
Question écrite n° 14692 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 30/01/2024
logement : aides et prêts - Dispositif France Rénov' en Auvergne-Rhône-Alpes - Dispositif France Rénov' en Auvergne-Rhône-Alpes
Question écrite n° 17458 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 30/04/2024
impôts et taxes - Renommer la taxe d'habitation - Renommer la taxe d'habitation