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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 25 avril 2013
Date de séance : 25/04/2013
  1. 1. Renforcement des droits des patients en fin de vie (n° 754)
  2. 2. Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap (n° 516)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 25 avril 2013
Date de séance : 25/04/2013
  1. 1. Application de l'article 11 de la Constitution (deuxième lecture) (projet de loi organique et projet de loi) (n os 940, 939)
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Crépon, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) au ministère de l'égalité des territoires et du logement, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 025 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Crépon, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) au ministère de l'égalité des territoires et du logement, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/04/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et de M. Jacques Myard sur le programme cadre pour la recherche et l'innovation Horizon 2020
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur le 7e programme d'action pour l'environnement
  3. III. Information de la Commission
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 0058 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/04/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et de M. Jacques Myard sur le programme cadre pour la recherche et l'innovation Horizon 2020
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur le 7e programme d'action pour l'environnement
  3. III. Information de la Commission
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, de préfets auprès de collectivités ou d'EPCI, délégataires des aides à la pierre : M. Pierre-André Peyvel, préfet des Hauts-de-Seine, Mme Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne, M. Henri-Michel Comet, préfet de Haute-Garonne, M. Pierre de Bousquet de Florian, préfet de l'Hérault, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 024 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, de préfets auprès de collectivités ou d'EPCI, délégataires des aides à la pierre : M. Pierre-André Peyvel, préfet des Hauts-de-Seine, Mme Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne, M. Henri-Michel Comet, préfet de Haute-Garonne, M. Pierre de Bousquet de Florian, préfet de l'Hérault, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 074 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de M. François Brottes et plusieurs de ses collègues sur le respect de la chaîne alimentaire (n°973) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur la politique du gouvernement en matière de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative