Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

774565 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 90 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 22/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse (puis à huis clos), de dirigeants de la société Coopelec SCRL (Belgique).
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/05/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (nos 4104, 4153) (M. Raphaël Gauvain et M. Loïc Kervran, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 01/06/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (Texte de la Commission n° 4185) (MM. Raphaël Gauvain et Loïc Kervran, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/01/2019
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant création de Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n° 1482) (Mme Barbara Pompili, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées
  2. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (n° 4104)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/02/2021
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/02/2018
  1. – Remplacement d'un membre de la commission siégeant au Conseil supérieur des programmes
  2. – Audition de M. René Bonnell sur son rapport relatif à la situation économique de l'association pour le soutien au théâtre privé
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/10/2018
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)