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Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli sur les orientations pour l'avenir de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (n° 1988) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure)
  2. Communication de M. Guy Geoffroy, dans le cadre de la veille européenne, sur la protection des données à caractère personnel
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Son Excellence M. Yossi Gal, Ambassadeur d'Israël en France.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/06/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de MM. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique, et Étienne de Durand, directeur du centre des études de sécurité de l'Institut français des relations internationales, sur le nouveau contexte stratégique résultant des événements en Ukraine
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lechevin, président de l'ADEME
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Bordes sur son rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication, relatif à l'exposition de la musique dans les médias
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 juin 2014
Date de séance : 11/06/2014
  1. 1. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie
  2. 2. Procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2029 - Rapport de M. François Loncle sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les Etats-Unis d'Amérique, d'autre part (n°192)
Date de dépôt : 11/06/2014
Voir le dossier (Union européenne : accord de transport aérien avec les Etats-Unis d'Amérique)
N° 2014 - Rapport de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli, rapporteur de la commission des affaires européennes sur les orientations pour l'avenir de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (n°1988)
Date de dépôt : 11/06/2014
Voir le dossier (Orientations pour l'avenir de l'espace de liberté, de sécurité et de justice)