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- Question écrite n° 13830 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 19/12/2023
- emploi et activité - Licenciement de 23 salariés du groupe Chapel à Avesnelles - Licenciement de 23 salariés du groupe Chapel à Avesnelles
- Question orale sans débat n° 831 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 04/06/2024
- police - Brigade anti-criminalité de nuit de Sanary-sur-Mer - Brigade anti-criminalité de nuit de Sanary-sur-Mer
- Question écrite n° 10307 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 25/07/2023
- communes - Retrait de délégation à un adjoint - Maintien en fonction - Motivation - Retrait de délégation à un adjoint - Maintien en fonction - Motivation
- Question écrite n° 7173 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 11/04/2023
- professions de santé - Indemnisation des soignants suspendus car non-vaccinés - Indemnisation des soignants suspendus car non-vaccinés
- Question écrite n° 6292 de Mme Agnès Carel
- Date de dépôt : 14/03/2023
- femmes - Dispositif espagnol pour lutter contre les violences faites aux femmes - Dispositif espagnol pour lutter contre les violences faites aux femmes
- Question écrite n° 2632 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 25/10/2022
- transports urbains - Abandon du projet d'extension de la ligne de métro 11 jusqu'à Noisy-Champs - Abandon du projet d'extension de la ligne de métro 11 jusqu'à Noisy-Champs
- Question écrite n° 9400 de Mme Agnès Carel
- Date de dépôt : 27/06/2023
- logement - Situation du logement neuf - Situation du logement neuf
- Question écrite n° 17718 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 14/05/2024
- animaux - Obligation d'inscription de la névrectomie dans les documents équins - Obligation d'inscription de la névrectomie dans les documents équins
- Question écrite n° 4606 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 10/01/2023
- pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments infantiles - Pénurie de médicaments infantiles
- Question écrite n° 16990 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 09/04/2024
- professions de santé - La reconnaissance des manipulateurs en électroradiologie médicale - La reconnaissance des manipulateurs en électroradiologie médicale
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