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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 02/04/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur le projet de loi portant modernisation du marché du travail (n° 743) 2
  2. Examen (discussion générale) du projet de loi portant modernisation du marché du travail (n° 743) (M. Dominique Dord, rapporteur) 11
Compte rendu de réunion n° 238 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/02/2012
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Jean-Yves Cousin et Pierre-Alain Muet sur la taxe sur les transactions financières (E 6659)
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Jean-Yves Cousin et Pierre Forgues sur l'harmonisation de l'assiette de l'impôt sur les sociétés (E 6136 et E 6802)
  3. III. Communication de Mme Valérie Rosso-Debord sur les propositions révisées du « paquet médicaments » (E 6711 et E 6712)
  4. IV. Examen du rapport d'information de Mme Pascale Gruny et M. Pierre Forgues sur la politique de cohésion
  5. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  6. VI. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/05/2009
  1. Convention du Conseil de l'Europe pour la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels (n° 1521) Mme Marie-Louise Fort, rapporteure
  2. Environnement : Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants (n° 1591) M. Claude Birraux, rapporteur
  3. Accord France-Uruguay sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles (n° 1592) Mme Marie-Louise Fort, rapporteure
  4. Singapour : ratification du traité sur le droit des marques (n° 1593) M. Jean Roatta, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/10/2010
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/02/2010
  1. Examen de la proposition de résolution de MM. Jean-Christophe Lagarde, Jean-Luc Préel et Maurice Leroy, tendant à la création d'une commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1) (n° 2214) (M. Jean-Luc Préel, rapporteur) 2
  2. Amendements examinés par la commission 10
  3. Présences en réunion 11
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/01/2011
  1. Audition conjointe avec la commission de la défense, de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants sur la situation en Côte d'Ivoire et la sécurité des Français à l'étranger (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/09/2010
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi portant réforme des retraites (n° 2770) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
  2. Présences en réunion 21
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 19/12/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (n° 4017) (M. Charles de La Verpillière, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 02/11/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « La politique commerciale des filiales françaises de banques étrangères »
  2. − Audition de M. Pascal Poupelle, responsable France Belgique et Luxembourg au sein du groupe Royal Bank of Scotland ; de M. Marc Pandraud, président du groupe Deutsche Bank France ; de M. Alain Gaudry, responsable des activités de marché du groupe Deutsche Bank France ; et de M. Jean Christophe, directeur général de la filiale française du groupe irlandais Depfa Bank plc et directeur général de la Deutsche Pfandbriefbank.
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse de M. Stéphane Romatet, directeur général de l'Administration et de la modernisation au ministère des Affaires étrangères et européennes, et M. François Saint-Paul, directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire.