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Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 14/09/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de :
  2. 2
  3. 8
  4. 16
  5. 24
  6. 29
  7. 37
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 19/02/2009
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
  2. M. Jean-Louis Nembrini, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, et M. René Macron, chef du bureau des écoles.
  3. Mme Monique Dufourny, secrétaire générale du Syndicat professionnel des assistants maternels et assistants familiaux (SPAMAF), Mmes Marie-France Le Gouguec et Sandra Onyszko, chargées de mission à l'Union fédérative nationale des associations de familles d'accueil et assistantes maternelles (UFNAFAAM), Mme Emmanuelle Lefebvre-Mayer, membre du conseil d'administration de l'Association nationale des puéricultrices diplômées et des étudiantes (ANDPE), et Mme Marie Bernard, chargée de mission
  4. M. Jérôme Ballarin, président de l'Observatoire de la parentalité en entreprise, Mme Soline Gravouil, présidente de la Fédération française des entreprises de crèches (FFEC), et M. Sylvain Forestier, membre de la commission institutionnelle, Mme Claire Beffa, directrice associée de la société de conseil Équilibres.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Audition de M. Zalmai Rassoul, ministre des affaires étrangères de la République islamique d'Afghanistan
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/06/2011
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur le régime des droits de plantation de vigne (n° 3451) (Mme Pascale Got et M. Alain Suguenot, rapporteurs)
  2. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant dispositions relatives aux quartiers d'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer (n° 3395) (M. Serge Letchimy, rapporteur)
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 12/05/2010
  1. Audition de Mme Sophie Kornowski-Bonnet, présidente du laboratoire Roche
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/06/2009
  1. Examen du rapport d'information « Afghanistan, un chemin pour la paix » (MM. Jean Glavany et Henri Plagnol, rapporteurs)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Élisabeth Pelsez, directrice générale de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC), M. Hervé Brabant, secrétaire général de l'Agence, M. Stephen Almaseanu, chef du pôle juridique, et M. Romain Stiffel, chef du pôle opérationnel
  2. 11
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. 2
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Henri Loyrette, président-directeur du musée du Louvre, et Didier Selles, administrateur général
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/02/2009
  1. Examen du rapport d'information sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne Mme Nicole Ameline, rapporteure
  2. Examen du rapport d'information sur « Quelle réforme pour le budget européen ? » M. Roland Blum, rapporteur
  3. Centre spatial guyanais (n° 1330 et n° 1331) M. François Loncle, rapporteur
  4. Accords avec le Bénin, la République du Congo et le Sénégal sur la gestion concertée des flux migratoires (n° 1326, n° 1327 et n° 1328) M. Michel Terrot, rapporteur
  5. Accord avec la Tunisie sur la gestion des migrations et le développement solidaire (n° 1329) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Baldassari, directrice du musée national Picasso