Résultats de la recherche - Assemblée nationale

751945 résultats trouvés

Question écrite n° 13542 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 05/12/2023; retraites : généralités - Trimestres des bénéficiaires des T.U.C. - Trimestres des bénéficiaires des T.U.C.
Question écrite n° 14377 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 23/01/2024; animaux - Détention d'un animal sauvage par un particulier - Détention d'un animal sauvage par un particulier
Question écrite n° 8998 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 13/06/2023; transports aériens - Développement du transport aérien de courte distance - Développement du transport aérien de courte distance
Question écrite n° 806 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 09/08/2022; énergie et carburants - Hausse des prix des granulés de bois et leur disponibilité pour l'hiver 2022 - Hausse des prix des granulés de bois et leur disponibilité pour l'hiver 2022
Question écrite n° 976 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 30/08/2022; professions et activités sociales - Professions oubliées du Ségur - Professions oubliées du Ségur
Question orale sans débat n° 383 de M. Alexis Jolly: Date de dépôt : 06/06/2023; élus - Difficultés entourant la fonction de maire - Difficultés entourant la fonction de maire
Question écrite n° 11421 de Mme Florence Lasserre: Date de dépôt : 19/09/2023; lieux de privation de liberté - Tarification des communications téléphoniques en milieu carcéral - Tarification des communications téléphoniques en milieu carcéral
Question écrite n° 6954 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 04/04/2023; impôts locaux - Taxe foncière pour les personnes fragiles de condition modeste - Taxe foncière pour les personnes fragiles de condition modeste
Question écrite n° 1062 de M. Mansour Kamardine: Date de dépôt : 06/09/2022; outre-mer - Délégation de l'autorité parentale à Mayotte - Délégation de l'autorité parentale à Mayotte
Question écrite n° 704 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 09/08/2022; Internet - Cybercriminalité - Cybercriminalité